Déposée le 8 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) NOFAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-21 du 23 mai 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOFAL domicilié(e) 91 rue de l'Epinette, BP 16, - 59420 - MOUVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 180 193 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOFAL S.A. Madame Claudy THIEFFRY - France.
La marque NOFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673210.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOFAL S.A. - 91 rue de l'Epinette, BP 16, - 59420 - MOUVAUX - France - SIREN 312180193
NOFAL S.A. Madame Claudy THIEFFRY - France
Inscription le 13 août 1998 - Rejet partiel n°260244 - Publication au BOPI 1998-08-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39
Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21
Linge de maison et de table, nappes serviettes de table en matière textile, draps, taies et housses d'oreillers, enveloppes de matelas, linge de lit, sac de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), essuie-mains en matière textile, chiffons, essuie verres en matières textiles, embrasses, housses de protection pour meubles, portières rideaux, stores, bannières, calicot, fanions, drapeaux, couverture de voyage, textiles non tissés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Traitement de tissus, retouche de vêtements. Teinture de tissus ou de vêtements. Broderie. Couture. Imperméabilisation de tissus. Vulcanisation. Traitement de matériaux.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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