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Marques déposées par NOFAL
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D7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D7
NOFAL

Numéro de dépôt :
92405998
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2002

Présentation de la marque D7

Déposée le 7 février 1992 par NOFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est NOFAL, domicilié(e) 27, rue de la Fosse aux Chenes B.P. 17, 59051 ROUBAIX Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA NOFAL A l'att. de Monsieur Etienne WIBAUX - France.

La marque D7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D7 est expirée depuis le 7 février 2002.

NOFAL a également déposé les autres marques suivantes : WITEX , NOFAL , NOFAL , RW AUTOBLOQUANT , R.W. , WINET


NOFAL - 27, rue de la Fosse aux Chenes B.P. 17, 59051 ROUBAIX Cedex 1 - France


SA NOFAL A l'att. de Monsieur Etienne WIBAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Matériau de remplissage et de garnissage pour oreillers, coussins, matelas et articles de confort: synthétique, souple, inodore, non-allergène, lavable.Oreillers, coussins, matelas

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.