Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Noévia
Noévia, Sas

Numéro de dépôt :
4021165
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2023
Noévia de Noévia

Présentation de la marque Noévia

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Noévia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Noévia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Noévia domicilié(e) 54 Rue stendhal - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Noévia, M. David Znaty domicilié(e) 54 Rue stendhal - 75020 - Paris - France.

La marque Noévia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noévia est expirée depuis le 19 juillet 2023.


Noévia, Sas - 54 Rue stendhal - 75020 - Paris - France


Noévia, M. David Znaty - 54 Rue stendhal - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; toilettage d'animaux.