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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) noétis
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NOETIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOETIS
noétis, eurl

Numéro de dépôt :
3809969
Date de dépôt :
27/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2021
NOETIS de noétis

Présentation de la marque NOETIS

Déposée par voie électronique le 27 février 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) noétis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) noétis domicilié(e) 6 rue georges maeder - 38170 - seyssinet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, noétis domicilié(e) 6 rue georges maeder - 38170 - seyssinet - France.

La marque NOETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809969.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOETIS est expirée depuis le 27 février 2021.


noétis, eurl - 6 rue georges maeder - 38170 - seyssinet - France


noétis - 6 rue georges maeder - 38170 - seyssinet - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Formation.