Marque expirée - Marque en non vigueur

NOETEC
NOETEC, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3705029
Date de dépôt :
15/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2020
NOETEC de NOETEC

Présentation de la marque NOETEC

Déposée le 15 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOETEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOETEC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOETEC domicilié(e) 21 rue Romain Gary - 16000 - ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 385 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOETEC est expirée depuis le 15 janvier 2020.


NOETEC, société à responsabilité limitée - 21 rue Romain Gary - 16000 - ANGOULEME - France - SIREN 509385415


Société AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Groupes électrogènes ; groupes électrogènes solaires ; groupes électrogènes solaires mobiles et autonomes ; générateurs électriques ; générateurs électriques solaires.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; panneaux solaires et photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; piles solaires.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine des énergies renouvelables ; recherches techniques ; ingénierie ; dessins industriels.