Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEOPOST MAILIMPACT
NOEPOST S.A. société anonyme
NEOPOST S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
96620209
Date de dépôt :
10/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2006

Présentation de la marque NEOPOST MAILIMPACT

Déposée le 10 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) NOEPOST et la Société Anonyme (SA) NEOPOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEOPOST MAILIMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) NOEPOST domicilié(e) 113, rue Jean-Marin Naudin, 92220 BAGNEUX - France et la Société Anonyme (SA) NEOPOST domicilié(e) 113, rue Jean-Marin Naudin, 92220 BAGNEUX (correction BOPI 1997-46) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque NEOPOST MAILIMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOPOST MAILIMPACT est expirée depuis le 10 avril 2006.


NOEPOST S.A. société anonyme - 113, rue Jean-Marin Naudin, 92220 BAGNEUX - France

NEOPOST S.A. société anonyme - 113, rue Jean-Marin Naudin, 92220 BAGNEUX (correction BOPI 1997-46) - France - SIREN 5


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Inscription le 17 novembre 1997 - Gage constitué n°245831 - Publication au BOPI 1997-11-17

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Programme d'ordinateur destiné à l'imprimerie