Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPIRULINE DU FOREZ PURE VITALITE PRODUCTION 100% ARTISANALE
Mme. Noemie RUILLAT

Numéro de dépôt :
4280219
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2026
SPIRULINE DU FOREZ PURE VITALITE PRODUCTION 100% ARTISANALE de Noemie RUILLAT

Présentation de la marque SPIRULINE DU FOREZ PURE VITALITE PRODUCTION 100% ARTISANALE

Déposée par voie électronique le 15 juin 2016 par madame Noemie RUILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPIRULINE DU FOREZ PURE VITALITE PRODUCTION 100% ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est madame Noemie RUILLAT domicilié(e) 118 RUE des lilas - 42210 - MONTROND-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Noemie RUILLAT domicilié(e) 118 RUE des lilas - 42210 - MONTROND-LES-BAINS - France.

La marque SPIRULINE DU FOREZ PURE VITALITE PRODUCTION 100% ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280219.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRULINE DU FOREZ PURE VITALITE PRODUCTION 100% ARTISANALE arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.


Mme. Noemie RUILLAT - 118 RUE des lilas - 42210 - MONTROND-LES-BAINS - France


Mme. Noemie RUILLAT - 118 RUE des lilas - 42210 - MONTROND-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture .