Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Camion
Noémie ibanez, Agissant pour le compte de la société “ entreprise individuelle ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3864503
Date de dépôt :
03/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2021
Le Camion de Noémie ibanez

Présentation de la marque Le Camion

Déposée le 3 octobre 2011 par Noémie ibanez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Camion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est Noémie ibanez, Agissant pour le compte de la société “ entreprise individuelle ” en cours de formation domicilié(e) 7 des marronniers - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Noémie ibanez domicilié(e) 6 Cours Gambetta - 69007 - LYON - France.

La marque Le Camion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Camion est expirée depuis le 3 octobre 2021.


Noémie ibanez, Agissant pour le compte de la société “ entreprise individuelle ” en cours de formation - 7 des marronniers - 69002 - LYON - France


Noémie ibanez - 6 Cours Gambetta - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet partiel n°587077 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.