Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETHICA EDITIONS
Madame Noémie GUILLOT

Numéro de dépôt :
4423435
Date de dépôt :
28/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2028
ETHICA EDITIONS de Noémie GUILLOT

Présentation de la marque ETHICA EDITIONS

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2018 par madame Noémie GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETHICA EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est madame Noémie GUILLOT domicilié(e) 30 Rue Lucie Aubrac - 44800 - SAINT HERBLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Noémie GUILLOT domicilié(e) 30 Rue Lucie Aubrac - 44800 - SAINT HERBLAIN - France.

La marque ETHICA EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHICA EDITIONS arrivera à expiration en date du 28 janvier 2028.


Madame Noémie GUILLOT - 30 Rue Lucie Aubrac - 44800 - SAINT HERBLAIN - France


Madame Noémie GUILLOT - 30 Rue Lucie Aubrac - 44800 - SAINT HERBLAIN - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.