Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bourgogne Plénitude
Madame NOEMIE GOUBET

Numéro de dépôt :
4682986
Date de dépôt :
17/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2030
Bourgogne Plénitude de NOEMIE GOUBET

Présentation de la marque Bourgogne Plénitude

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2020 par madame NOEMIE GOUBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bourgogne Plénitude » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est madame NOEMIE GOUBET domicilié(e) 6 LE HAMEAU - 71649 - DRACY LE FORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame NOEMIE GOUBET domicilié(e) 6 LE HAMEAU - 71649 - DRACY LE FORT - France.

La marque Bourgogne Plénitude a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4682986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bourgogne Plénitude arrivera à expiration en date du 17 septembre 2030.


Madame NOEMIE GOUBET - 6 LE HAMEAU - 71649 - DRACY LE FORT - France


Madame NOEMIE GOUBET - 6 LE HAMEAU - 71649 - DRACY LE FORT - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

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