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Marques déposées par madame Noémie GERBAULT
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MAISON DE HAUTEVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DE HAUTEVILLE
Mme. Noémie GERBAULT, Agissant pour le compte de la société "Maison de Hauteville" en cours de formation
Mme. Sabine GUICHET-LEBAILLY, Agissant pour le compte de la société "Maison de Hauteville" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4027949
Date de dépôt :
23/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2023
MAISON DE HAUTEVILLE de Noémie GERBAULT

Présentation de la marque MAISON DE HAUTEVILLE

Déposée par voie électronique le 23 août 2013 par madame Noémie GERBAULT et madame Sabine GUICHET-LEBAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON DE HAUTEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Les déposants sont madame Noémie GERBAULT domicilié(e) 8 rue Roger Dupont - 14630 - FRENOUVILLE - France et madame Sabine GUICHET-LEBAILLY domicilié(e) 8 rue Roger Dupont - 14630 - FRENOUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sabine GUICHET-LEBAILLY domicilié(e) 8 rue Roger Dupont - 14630 - FRENOUVILLE - France.

La marque MAISON DE HAUTEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE HAUTEVILLE est expirée depuis le 23 août 2023.


Mme. Noémie GERBAULT, Agissant pour le compte de la société "Maison de Hauteville" en cours de formation - 8 rue Roger Dupont - 14630 - FRENOUVILLE - France

Mme. Sabine GUICHET-LEBAILLY, Agissant pour le compte de la société "Maison de Hauteville" en cours de formation - 8 rue Roger Dupont - 14630 - FRENOUVILLE - France


Mme. Sabine GUICHET-LEBAILLY - 8 rue Roger Dupont - 14630 - FRENOUVILLE - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuits ; gâteaux ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool.