Marque enregistrée - Marque en vigueur

Minoë Créations
Madame Noémie DOUILLARD

Numéro de dépôt :
4455201
Date de dépôt :
23/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2028
Minoë Créations de Noémie DOUILLARD

Présentation de la marque Minoë Créations

Déposée par voie électronique le 23 mai 2018 par madame Noémie DOUILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Minoë Créations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est madame Noémie DOUILLARD domicilié(e) 104 59 bis Chemin Lapujade - 31200 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Noémie DOUILLARD domicilié(e) 59 bis Chemin Lapujade - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque Minoë Créations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minoë Créations arrivera à expiration en date du 23 mai 2028.


Madame Noémie DOUILLARD - 104 59 bis Chemin Lapujade - 31200 - Toulouse - France


Madame Noémie DOUILLARD - 59 bis Chemin Lapujade - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; cartes ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires.