Marque enregistrée - Marque en vigueur

le MarSOINS Mobilité Accessibilité Réduction des inégalités d'accès aux soins par A vos soins
Madame Noëmie Brégeon
Monsieur Nicolas BLOUIN
A vos soins

Numéro de dépôt :
4505305
Date de dépôt :
04/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2028
le MarSOINS Mobilité Accessibilité Réduction des inégalités d\'accès aux soins par A vos soins de Noëmie Brégeon

Présentation de la marque le MarSOINS Mobilité Accessibilité Réduction des inégalités d'accès aux soins par A vos soins

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2018 par madame Noëmie Brégeon, monsieur Nicolas BLOUIN, A vos soins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le MarSOINS Mobilité Accessibilité Réduction des inégalités d'accès aux soins par A vos soins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Les déposants sont madame Noëmie Brégeon domicilié(e) 21 allée des faisans - 44600 - Saint-Nazaire - France, monsieur Nicolas BLOUIN domicilié(e) 21 allée des faisans - 44600 - Saint-Nazaire - France, A vos soins domicilié(e) 9 rue de Chateaubriand - 44600 - Saint-Nazaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A vos soins, Monsieur Yann Bramoullé domicilié(e) 9 rue de Chateaubriand - 44600 - Saint-Nazaire - France.

La marque le MarSOINS Mobilité Accessibilité Réduction des inégalités d'accès aux soins par A vos soins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le MarSOINS Mobilité Accessibilité Réduction des inégalités d'accès aux soins par A vos soins arrivera à expiration en date du 4 décembre 2028.

Noëmie Brégeon a également déposé les autres marques suivantes : A VOS SOINS


Madame Noëmie Brégeon - 21 allée des faisans - 44600 - Saint-Nazaire - France

Monsieur Nicolas BLOUIN - 21 allée des faisans - 44600 - Saint-Nazaire - France

A vos soins - 9 rue de Chateaubriand - 44600 - Saint-Nazaire - France


A vos soins, Monsieur Yann Bramoullé - 9 rue de Chateaubriand - 44600 - Saint-Nazaire - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Services médicaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; services de médecine alternative.