Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TROUSSEAUDEBEBE.COM
Mme. Noémie BOUJO
M. Jonathan BOUJO

Numéro de dépôt :
4037577
Date de dépôt :
06/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TROUSSEAUDEBEBE.COM de Noémie BOUJO

Présentation de la marque TROUSSEAUDEBEBE.COM

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2013 par madame Noémie BOUJO et monsieur Jonathan BOUJO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TROUSSEAUDEBEBE.COM »

Les déposants sont madame Noémie BOUJO domicilié(e) 18 Rue de la liberté - 67800 - BISCHHEIM - France et monsieur Jonathan BOUJO domicilié(e) 18 Rue de la liberté - 67800 - BISCHHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Noémie BOUJO domicilié(e) 18 Rue de la liberté - 67800 - BISCHHEIM - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25 38


Mme. Noémie BOUJO - 18 Rue de la liberté - 67800 - BISCHHEIM - France

M. Jonathan BOUJO - 18 Rue de la liberté - 67800 - BISCHHEIM - France


Mme. Noémie BOUJO - 18 Rue de la liberté - 67800 - BISCHHEIM - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 25 juillet 2016 - Rejet total n°674582 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.