Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ATELIER DU Hom' ART
Madame Noémie BERTHAUD

Numéro de dépôt :
4604553
Date de dépôt :
03/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2029
L\'ATELIER DU Hom\' ART de Noémie BERTHAUD

Présentation de la marque L'ATELIER DU Hom' ART

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2019 par madame Noémie BERTHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ATELIER DU Hom' ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est madame Noémie BERTHAUD domicilié(e) 23 rue de la poste - 58210 - CHAMPLEMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Noémie BERTHAUD domicilié(e) 23 rue de la poste - 58210 - CHAMPLEMY - France.

La marque L'ATELIER DU Hom' ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DU Hom' ART arrivera à expiration en date du 3 décembre 2029.


Madame Noémie BERTHAUD - 23 rue de la poste - 58210 - CHAMPLEMY - France


Madame Noémie BERTHAUD - 23 rue de la poste - 58210 - CHAMPLEMY - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Bijouterie ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;

Albums ; cartes ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Meubles ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels.