Marque enregistrée - Marque en vigueur

Study'sup
Madame Noémi Pineau

Numéro de dépôt :
4406140
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
Study\'sup de Noémi Pineau

Présentation de la marque Study'sup

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par madame Noémi Pineau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Study'sup » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est madame Noémi Pineau domicilié(e) 13 rue Boisgelin de Cucé - 35000 - Rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Noémi Pineau domicilié(e) 13 rue Boisgelin de Cucé - 35000 - Rennes - France.

La marque Study'sup a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Study'sup arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.


Madame Noémi Pineau - 13 rue Boisgelin de Cucé - 35000 - Rennes - France


Madame Noémi Pineau - 13 rue Boisgelin de Cucé - 35000 - Rennes - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Inscription le 10 janvier 2019 - Rejet partiel n°745136 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Divertissement ; activités sportives  ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.