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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NoëlSAS
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NOEL MENUISERIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOEL MENUISERIES
Noël SAS SAS

Numéro de dépôt :
3584498
Date de dépôt :
24/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2018
NOEL MENUISERIES de NoëlSAS

Présentation de la marque NOEL MENUISERIES

Déposée le 24 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NoëlSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOEL MENUISERIES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NoëlSAS domicilié(e) 0 Le Bourg,46220 LAGARDELLE - 46220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 055 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Noël SAS domicilié(e) 0 Le Bourg,46220 LAGARDELLE - 46220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOEL MENUISERIES est expirée depuis le 24 juin 2018.


Noël SAS SAS - 0 Le Bourg,46220 LAGARDELLE - 46220 - France - SIREN 309055093


Noël SAS - 0 Le Bourg,46220 LAGARDELLE - 46220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.