Marque expirée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION TERRE – EARTH ORGANIZATION Parce que personne ne survit seul
Mme Noèlle SAUGOUT

Numéro de dépôt :
3424254
Date de dépôt :
18/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2016
ASSOCIATION TERRE – EARTH ORGANIZATION Parce que personne ne survit seul de Noèlle SAUGOUT

Présentation de la marque ASSOCIATION TERRE – EARTH ORGANIZATION Parce que personne ne survit seul

Déposée le 18 avril 2006 par madame Noèlle SAUGOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSOCIATION TERRE – EARTH ORGANIZATION Parce que personne ne survit seul »

Le déposant est madame Noèlle SAUGOUT domicilié(e) 8 rue des Hureaux,02460 SILLY LA POTERIE - 02460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SAUGOUT Noèlle domicilié(e) 8 rue des HUREAUX,02460 SILLY LA POTERIE - 02460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION TERRE – EARTH ORGANIZATION Parce que personne ne survit seul est expirée depuis le 18 avril 2016.


Mme Noèlle SAUGOUT - 8 rue des Hureaux,02460 SILLY LA POTERIE - 02460 - France


Madame SAUGOUT Noèlle - 8 rue des HUREAUX,02460 SILLY LA POTERIE - 02460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

– supports d'enregistrement magnétiques. – produits de l'imprimerie, photos, matériel d'instruction ou d'enseignement, clichés, affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, tableaux. – éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, information en matière de divertissement ou d'éducation, publication de livres, production de films sur bandes vidéos, montage de bandes vidéos, service de photographie, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.