Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PETITE RASPAUDE
Mme. Noelle FRECHIN
M. Patrick FRECHIN

Numéro de dépôt :
4308896
Date de dépôt :
20/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2026
LA PETITE RASPAUDE de Noelle FRECHIN

Présentation de la marque LA PETITE RASPAUDE

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2016 par madame Noelle FRECHIN et monsieur Patrick FRECHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE RASPAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Les déposants sont madame Noelle FRECHIN domicilié(e) 30 rue Cardinale - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et monsieur Patrick FRECHIN domicilié(e) 30 rue Cardinale - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick FRECHIN domicilié(e) 30 RUE CARDINALE - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque LA PETITE RASPAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE RASPAUDE arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.


Mme. Noelle FRECHIN - 30 rue Cardinale - 13100 - AIX EN PROVENCE - France

M. Patrick FRECHIN - 30 rue Cardinale - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


M. Patrick FRECHIN - 30 RUE CARDINALE - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.