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Marques déposées par Noëlle Derré
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POTAGER BIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

POTAGER BIO
Noëlle Derré
Georges Thévenot

Numéro de dépôt :
3437001
Date de dépôt :
23/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2016
POTAGER BIO de Noëlle Derré

Présentation de la marque POTAGER BIO

Déposée le 23 juin 2006 par Noëlle Derré et Georges Thévenot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POTAGER BIO »

Les déposants sont Noëlle Derré domicilié(e) La Petite Pascaudière,72160 TUFFE - 72160 - France et Georges Thévenot domicilié(e) 12 rue Feutrier,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges Thévenot domicilié(e) 12 rue Feutrier,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTAGER BIO est expirée depuis le 23 juin 2016.

Noëlle Derré a également déposé les autres marques suivantes : ABREGE DES COURSES DE PUR-SANG ARABES EN FRANCE FRENCH ARABIAN ANNUAL REVIEW , LES CAHIERS DU potager bio


Noëlle Derré - La Petite Pascaudière,72160 TUFFE - 72160 - France

Georges Thévenot - 12 rue Feutrier,75018 PARIS - 75018 - France


Georges Thévenot - 12 rue Feutrier,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Affiches ; livres ; journaux ; calendrier ;Semences (graines) ; plants ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.