Marque enregistrée - Marque en vigueur

ABREGE DES COURSES DE PUR-SANG ARABES EN FRANCE FRENCH ARABIAN ANNUAL REVIEW
NOELLE DERRE
GEORGES THEVENOT

Numéro de dépôt :
4302666
Date de dépôt :
27/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2026
ABREGE DES COURSES DE PUR-SANG ARABES EN FRANCE FRENCH ARABIAN ANNUAL REVIEW de NOELLE DERRE

Présentation de la marque ABREGE DES COURSES DE PUR-SANG ARABES EN FRANCE FRENCH ARABIAN ANNUAL REVIEW

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2016 par NOELLE DERRE et GEORGES THEVENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ABREGE DES COURSES DE PUR-SANG ARABES EN FRANCE FRENCH ARABIAN ANNUAL REVIEW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Les déposants sont NOELLE DERRE domicilié(e) LA PETITE PASCAUDIERE - 72160 - TUFFE - France et GEORGES THEVENOT domicilié(e) LA PETITE PASCAUDIERE - 72160 - TUFFE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOELLE DERRE domicilié(e) LA PETITE PASCAUDIERE - 72160 - TUFFE - France.

La marque ABREGE DES COURSES DE PUR-SANG ARABES EN FRANCE FRENCH ARABIAN ANNUAL REVIEW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABREGE DES COURSES DE PUR-SANG ARABES EN FRANCE FRENCH ARABIAN ANNUAL REVIEW arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.

NOELLE DERRE a également déposé les autres marques suivantes : POTAGER BIO , LES CAHIERS DU potager bio


NOELLE DERRE - LA PETITE PASCAUDIERE - 72160 - TUFFE - France

GEORGES THEVENOT - LA PETITE PASCAUDIERE - 72160 - TUFFE - France


NOELLE DERRE - LA PETITE PASCAUDIERE - 72160 - TUFFE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760608 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Photographies  ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)  ; affiches  ; calendriers ;

Publicité  ; gestion des affaires commerciales  ; administration commerciale  ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)  ; gestion de fichiers informatiques  ; publicité en ligne sur un réseau informatique  ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs  ; mise à disposition de forums en ligne  ; fourniture d'accès à des bases de données  ; agences de presse  ; agences d'informations (nouvelles) ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Formation  ; informations en matière de divertissement  ; informations en matière d'éducation  ; services de photographie.