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Marques déposées par mademoiselle Noëlie NOTTET
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Culture Millésimes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Culture Millésimes
Mlle Noëlie NOTTET, Agissant pour le compte de la société "Culture Millésimes" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4215068
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2025
Culture Millésimes de Noëlie NOTTET

Présentation de la marque Culture Millésimes

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2015 par mademoiselle Noëlie NOTTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Culture Millésimes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est mademoiselle Noëlie NOTTET domicilié(e) 1 RUE MAIZIERES - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Noëlie NOTTET domicilié(e) 1 RUE MAIZIERES - 21200 - BEAUNE - France.

La marque Culture Millésimes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Culture Millésimes arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.


Mlle Noëlie NOTTET, Agissant pour le compte de la société "Culture Millésimes" en cours de formation - 1 RUE MAIZIERES - 21200 - BEAUNE - France


Mlle Noëlie NOTTET - 1 RUE MAIZIERES - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Transport ; organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.