AtlaSocioDesign
Présentation de la marque AtlaSocioDesign
Déposée par voie électronique le 20 novembre 2013 par madame Noële TATITCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AtlaSocioDesign » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AtlaSocioDesign a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AtlaSocioDesign est expirée depuis le 20 novembre 2023.
Noële TATITCH a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11