NOEL, société à responsabilité limitée, 17, avenue George V, PARIS.
Numéro de dépôt :
1311778
Date de dépôt :
06/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1995
Présentation de la marque NOEL
Déposée le 6 juin 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOEL - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOEL, société à responsabilité limitée, 17, avenue George V, PARIS. - France
SODEMA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45
Tissus de laine ou de poil, tissus de soie, tissus de chanvre, lin, jute et autres fibres, tissus de coton, lingerie de ménage.Vêtements confectionnés en tous genres, lingerie de corps, layette, coiffures en lingerie ou autres, colifichets. Ouvrages de dames, broderies, dentelles, rubans, tapisserie, mercerie, aiguilles, épingles.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NOEL"