Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOURNEES DES PROFESSIONS LIBERALES
NOEL, Daniel-Julien

Numéro de dépôt :
3240438
Date de dépôt :
06/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2013
JOURNEES DES PROFESSIONS LIBERALES de NOEL

Présentation de la marque JOURNEES DES PROFESSIONS LIBERALES

Déposée le 6 août 2003 par NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOURNEES DES PROFESSIONS LIBERALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est NOEL, Daniel-Julien domicilié(e) 18, rue des Remparts,94370 Sucy en Brie - 94370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl FELTESSE, WARUSFEL, PASQUIER & ASSOCIES Avocats à la Cour domicilié(e) 4, rue Saint Florentin,75001 Paris - 75001 - France.

La marque JOURNEES DES PROFESSIONS LIBERALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOURNEES DES PROFESSIONS LIBERALES est expirée depuis le 6 août 2013.

NOEL a également déposé les autres marques suivantes : JOURNEES NATIONALES DES PROFESSIONS LIBERALES


NOEL, Daniel-Julien - 18, rue des Remparts,94370 Sucy en Brie - 94370 - France


Selarl FELTESSE, WARUSFEL, PASQUIER & ASSOCIES Avocats à la Cour - 4, rue Saint Florentin,75001 Paris - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; imprimés à savoir livres, revues, journaux, périodiques, monographies, annuaires, guides, plaquettes ; clichés ; papier, cartons et produits en ces matières à savoir papier à lettres, enseignes, étiquettes (non en tissu), enveloppes, chemises pour documents, classeurs, cartes de visite, cartes de souhaits, plans, affiches, sachets, pochettes pour l'emballage, tubes et boîtes en carton, calendrier, carnets, blocs à dessin, catalogues, manuels, registres ; stylos ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; transparents (papeterie) ; formulaires ; articles de papeterie ; photograhies ; représentations graphiques. Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; renseignements, conseils et informations pour les affaires ; expertises en affaires ; agences d'informations commerciales ; services d'abonnement à des journaux, revues y compris numériques pour des tiers ; affichage ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires électroniques sur des sites accessibles des réseaux de communications de type Internet ; location d'espaces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire ; publicité ; publicité en ligne ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; services de revue de presse ; informations statistiques ; relations publiques ; démonstration de produits ; recueil de données dans un fichier central ; sondage d'opinion ; tous services informatiques à savoir : saisie et traitement de données, travaux statistiques, analyse de données assistée par ordinateur ; recrutement de personnel ; études de marchés et recherches de marchés ; études qualitatives et quantitatives (études de marchés) ; analyse de données assistée par ordinateur ; démonstration de produits ; décoration de vitrines. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de débats, de manifestations publiques, d'ateliers de formation ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de manifestations publiques ; organisation d'exposition et d'autres manifestations à but éducatif ; formation professionnelle ; informations en matière de formation ; formations pratiques (démonstrations) ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; planification de réception (divertissement) ; production de spectacles ; réservation de places de spectacles ; montage de programmes radiophoniques ou de télévision ; publication et édition de livres, journaux, brochures, revues et plus généralement de toutes publications sur tout support, notamment papier, magnétique, optique, électronique et audiovisuel ; publication électronique de livres et de périodiques, brochures, revues et plus généralement de toutes publications en ligne ; publication de textes autres que de textes publicitaires ; prêt de livres ; reportages photographiques ; services de reporters ; services de clubs (éducation) ; location de films cinématographiques, de bandes vidéo, d'enregistrements sonores ; production de films. Contrôle de qualité ; conseil, assistance technique en matière de contrôle de qualité ; information en matière de contrôle de qualité ; audit juridique ; conseil, assistance technique en matière d'audit juridique ; information en matière d'audit juridique ; services juridiques ; services de contentieux ; concession de licences de propriété intellectuelle ; élaboration (conception), développement de mise à jour, maintenance, duplication et production (élaboration technique) de logiciels (programmes d'ordinateurs), de systèmes multimédias, de bases de données et de logiciels d'analyses statistiques ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites WEB ; étude de projets techniques ; services de dessinateurs graphiques ; recherches et développements de nouveaux produits pour des tiers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.