Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU PIROUETTE
Numéro de dépôt :
1645066
Date de dépôt :
19/01/1991
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
19/01/2001
Présentation de la marque CHATEAU PIROUETTE
Déposée le 19 janvier 1991 par NOEL Voltaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU PIROUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU PIROUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PIROUETTE est expirée depuis le 19 janvier 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30