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Marques déposées par NOEL TOUR SAINT GERMAIN
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Noël les charmes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Noël les charmes
NOEL TOUR SAINT GERMAIN

Numéro de dépôt :
4525422
Date de dépôt :
14/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2029
Noël les charmes de NOEL TOUR SAINT GERMAIN

Présentation de la marque Noël les charmes

Déposée par voie électronique le 14 février 2019 par NOEL TOUR SAINT GERMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Noël les charmes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est NOEL TOUR SAINT GERMAIN domicilié(e) 1 St Germain - 33390 - Berson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOEL TOUR SAINT GERMAIN, Monsieur Cyril Noel domicilié(e) 1 Saint Germain - 33390 - Berson - France.

La marque Noël les charmes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4525422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noël les charmes arrivera à expiration en date du 14 février 2029.

NOEL TOUR SAINT GERMAIN a également déposé les autres marques suivantes : Château Haut Donats


NOEL TOUR SAINT GERMAIN - 1 St Germain - 33390 - Berson - France


NOEL TOUR SAINT GERMAIN, Monsieur Cyril Noel - 1 Saint Germain - 33390 - Berson - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).