Marque expirée - Marque en non vigueur
LES MAISONS D'AVENIR Maisons d'Avenir Maisons d'Avenir
Numéro de dépôt :
3605772
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2018
Présentation de la marque LES MAISONS D'AVENIR Maisons d'Avenir Maisons d'Avenir
Déposée le 17 octobre 2008 par NOEL ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MAISONS D'AVENIR Maisons d'Avenir Maisons d'Avenir »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS D'AVENIR Maisons d'Avenir Maisons d'Avenir est expirée depuis le 17 octobre 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48