Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARPEGE
Numéro de dépôt :
1693412
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2000
Présentation de la marque ARPEGE
Déposée le 18 décembre 1990 par NOEL PINGUENET Marie-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693412.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPEGE est expirée depuis le 18 décembre 2000.
NOEL PINGUENET Marie-France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07