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IL FAUT SAUVER LE CHEVAL BAYART
Marque expirée - Marque en non vigueur

IL FAUT SAUVER LE CHEVAL BAYART
noël orsat

Numéro de dépôt :
3488156
Date de dépôt :
14/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2017
IL FAUT SAUVER LE CHEVAL BAYART de noël orsat

Présentation de la marque IL FAUT SAUVER LE CHEVAL BAYART

Déposée le 14 mars 2007 par noël orsat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IL FAUT SAUVER LE CHEVAL BAYART »

Le déposant est noël orsat domicilié(e) rue Elisé Jullien,08130 TOURTERON - 08130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, noël orsat domicilié(e) rue Elisé Jullien,08130 TOURTERON - 08130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL FAUT SAUVER LE CHEVAL BAYART est expirée depuis le 14 mars 2017.

noël orsat a également déposé les autres marques suivantes : VIA CHARLEMAGNE , Via Charlemagne , VIA CHARLEMAGNE


noël orsat - rue Elisé Jullien,08130 TOURTERON - 08130 - France


noël orsat - rue Elisé Jullien,08130 TOURTERON - 08130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.