Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESSAI LIBRE TEAM NOEL
NOEL MICHEL, Agissant pour le compte de la société ESSAI LIBRE TEAM NOEL en cours de formation

Numéro de dépôt :
3755266
Date de dépôt :
21/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2020
ESSAI LIBRE TEAM NOEL de NOEL MICHEL

Présentation de la marque ESSAI LIBRE TEAM NOEL

Déposée le 21 juillet 2010 par NOEL MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESSAI LIBRE TEAM NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est NOEL MICHEL, Agissant pour le compte de la société ESSAI LIBRE TEAM NOEL en cours de formation domicilié(e) 68 MARCEL PAGNOL - 24700 - MONTPON MENESTEROL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOEL MICHEL domicilié(e) 68 MARCEL PAGNOL - 24700 - MONTPON MENESTEROL - France.

La marque ESSAI LIBRE TEAM NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSAI LIBRE TEAM NOEL est expirée depuis le 21 juillet 2020.


NOEL MICHEL, Agissant pour le compte de la société ESSAI LIBRE TEAM NOEL en cours de formation - 68 MARCEL PAGNOL - 24700 - MONTPON MENESTEROL - France


NOEL MICHEL - 68 MARCEL PAGNOL - 24700 - MONTPON MENESTEROL - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Carrosseries ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; services de loisir.