Marque expirée - Marque en non vigueur

PEDAL-AIR
Noel Martial
Carbon Hervé

Numéro de dépôt :
3409497
Date de dépôt :
13/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
13/02/2016
PEDAL-AIR de Noel Martial

Présentation de la marque PEDAL-AIR

Déposée le 13 février 2006 par Noel Martial et Carbon Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « PEDAL-AIR »

Les déposants sont Noel Martial domicilié(e) 6 rue Baudoche,57070 METZ QUEULEU - 57070 - France et Carbon Hervé domicilié(e) 4 rue de la fruitière,25500 MONTLEBON - 25500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Noël Martial domicilié(e) 6 rue Bandoche,57070 METZ QUEULEU - 57070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEDAL-AIR est expirée depuis le 13 février 2016.


Noel Martial - 6 rue Baudoche,57070 METZ QUEULEU - 57070 - France

Carbon Hervé - 4 rue de la fruitière,25500 MONTLEBON - 25500 - France


Noël Martial - 6 rue Bandoche,57070 METZ QUEULEU - 57070 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Appareil de locomotion par air.