Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOCAS
M. Noel LY

Numéro de dépôt :
4015263
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2023
NOCAS de Noel LY

Présentation de la marque NOCAS

Déposée par voie électronique le 25 juin 2013 par monsieur Noel LY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Noel LY domicilié(e) 57 avenue de cambrai - 13560 - senas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Noel LY domicilié(e) 57 avenue de cambrai - 13560 - senas - France.

La marque NOCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015263.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCAS est expirée depuis le 25 juin 2023.


M. Noel LY - 57 avenue de cambrai - 13560 - senas - France


M. Noel LY - 57 avenue de cambrai - 13560 - senas - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).