NOCAS
Présentation de la marque NOCAS
Déposée par voie électronique le 25 juin 2013 par monsieur Noel LY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015263.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCAS est expirée depuis le 25 juin 2023.
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42