Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOEL
NOEL LINGE DE MAISON, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1508854
Date de dépôt :
16/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2029
NOEL de NOEL LINGE DE MAISON

Présentation de la marque NOEL

Déposée le 16 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) NOEL LINGE DE MAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOEL LINGE DE MAISON domicilié(e) 1 Avenue Pierre Premier de Serbie - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 381 732 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 27

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOEL arrivera à expiration en date du 16 janvier 2029.

NOEL LINGE DE MAISON a également déposé les autres marques suivantes : NOEL


NOEL LINGE DE MAISON, Société anonyme - 1 Avenue Pierre Premier de Serbie - 75116 - PARIS - France - SIREN 389381732


Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2009 n°2394512 - Publication au BOPI 2009-01-14

Renouvellement sans limitation n°2133724 - Publication au BOPI 1999-07

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-25

Inscription le 10 mai 1993 - Transmission de propriété n°158438 - Publication au BOPI 1993-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2019 n°2703427 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-17

Bougies, mèches.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.