Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DERVOISE
Numéro de dépôt :
4410670
Date de dépôt :
06/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque DERVOISE
Déposée par voie électronique le 6 décembre 2017 par monsieur Noël LEPOIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DERVOISE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Inscription le 2 avril 2020 - Rejet total n°784235 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-02