Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DERVOISE
Monsieur Noël LEPOIX

Numéro de dépôt :
4410670
Date de dépôt :
06/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DERVOISE de Noël LEPOIX

Présentation de la marque DERVOISE

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2017 par monsieur Noël LEPOIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DERVOISE »

Le déposant est monsieur Noël LEPOIX domicilié(e) 7 avenue d'Alsace - 52220 - MONTIER EN DER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Sabine HEILIGENSTEIN domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Noël LEPOIX - 7 avenue d'Alsace - 52220 - MONTIER EN DER - France


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Sabine HEILIGENSTEIN - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Inscription le 2 avril 2020 - Rejet total n°784235 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-02

Bières.