Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELLOGRAM
Monsieur Noël HENRY (de nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1622843
Date de dépôt :
23/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2000

Présentation de la marque SELLOGRAM

Déposée le 23 octobre 1990 par monsieur Noël HENRY (de nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELLOGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Noël HENRY (de nationalité franÇaise domicilié(e) 36 avenue de l'Europe, Marly-le-Roi (Yvelines)et Monsieur Umberto GHYSBRECHT (de nationalité belge),Biegrachtstratt 76, Genk BELGIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque SELLOGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELLOGRAM est expirée depuis le 23 octobre 2000.


Monsieur Noël HENRY (de nationalité franÇaise) - 36 avenue de l'Europe, Marly-le-Roi (Yvelines)et Monsieur Umberto GHYSBRECHT (de nationalité belge),Biegrachtstratt 76, Genk BELGIQUE - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Communications. Services d'enseignement et d'éducation, organisation de cours, de stages et de sessions d'études

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.