Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GIRARD
M. Noël GIRARD

Numéro de dépôt :
1479905
Date de dépôt :
21/07/1988
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
21/07/1998

Présentation de la marque DOMAINE GIRARD

Déposée le 21 juillet 1988 par monsieur Noël GIRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE GIRARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Noël GIRARD domicilié(e) SOLUTRE, 71960 PIERRECLOS. - France.

La marque DOMAINE GIRARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GIRARD est expirée depuis le 21 juillet 1998.


M. Noël GIRARD - SOLUTRE, 71960 PIERRECLOS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE GIRARD".