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Marques déposées par monsieur NOEL Gilles
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ATELIER PIC VERT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATELIER PIC VERT
M. NOEL Gilles

Numéro de dépôt :
4248903
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/02/2026
ATELIER PIC VERT de NOEL Gilles

Présentation de la marque ATELIER PIC VERT

Déposée le 12 février 2016 par monsieur NOEL Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATELIER PIC VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est monsieur NOEL Gilles domicilié(e) 18 Chemin de Sous Paulat - 42700 - FIRMINY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NOEL Gilles domicilié(e) 18 Chemin de sous paulat - 42700 - FIRMINY - France.

La marque ATELIER PIC VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER PIC VERT arrivera à expiration en date du 12 février 2026.


M. NOEL Gilles - 18 Chemin de Sous Paulat - 42700 - FIRMINY - France


M. NOEL Gilles - 18 Chemin de sous paulat - 42700 - FIRMINY - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Meubles principalement en bois ;

Restauration de mobilier ; Restauration et entretien de meubles et objets principalement en bois ;

Production sur commande de meubles et objets principalement en bois.