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Marques déposées par monsieur NOEL gérard
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LE SYNTONISEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SYNTONISEUR
Mr NOEL gérard

Numéro de dépôt :
1700824
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2001
LE SYNTONISEUR de NOEL gérard

Présentation de la marque LE SYNTONISEUR

Déposée le 22 octobre 1991 par monsieur NOEL gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SYNTONISEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur NOEL gérard domicilié(e) 148, rue Pdt WILSON, 92300 Levallois Perretet Mr BATTAIS Gérard,41 côte des canadiens, 27800 Brionne - France.

La marque LE SYNTONISEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SYNTONISEUR est expirée depuis le 22 octobre 2001.

NOEL gérard a également déposé les autres marques suivantes : LE SYNTONAIR , BALECO , LA PAUSE LUDIQUE INTRIGUER INTERESSER IMPREGNER LEON GARRED , PROGRAMMATION ENERGETIQUE , LE SERENAIR , AEROTHERMIE SERVICES


Mr NOEL gérard - 148, rue Pdt WILSON, 92300 Levallois Perretet Mr BATTAIS Gérard,41 côte des canadiens, 27800 Brionne - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Appareils et instruments scientifiques, de contrôle, d'enseignement, transmission acoustique du son, dispositif de correction acoustique d'un local, équipement pour le traitement de l'information, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareil de traitement de l'air, de l'eau (vapeur, liquide ou solide)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.