Déposée le 19 mai 1993 par NOEL Françoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCACIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-27 du 28 novembre 2024.
Le déposant est NOEL Françoise, domicilié(e) 12 av. des maronniers, 92600 ASNIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOEL Françoise - France.
La marque ARCACIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCACIA est expirée depuis le 19 mai 2003.
NOEL Françoise - 12 av. des maronniers, 92600 ASNIERES - France
NOEL Françoise - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39
Publication - Publication au BOPI 1993-27
Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264160 - Publication au BOPI 1998-10-12
Republication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43
Publicité (création graphique et rédactionnelle). Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Conseils, information ou renseignement d'affaires (assistance, stratégie d'entreprise, mercatique commercial, communication, organisation, ...) Comptabilité, gestion administrative, traitement des bulletins de paye et documents associés. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions, de manifestations à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Création de méthodes éducatives. Création de cours et de supports de cours pour formation scolaire, universitaire, professionnelle. Prestation de formation (tous types) Diffusion d'activités et de manifestations sportives. Recherche de parrainage sportifs et culturels. Assistance aux particuliers et aux entreprises. Conception, réalisation, de logiciels informatiques. Soins et conseil médicaux, d'hygiène et de beauté. Conseils et services juridiques. Imprimerie. Prospection. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Service de reporters. Filmage sur bande vidéo. Gestion de lieux d'expositions.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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