Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur NOEL Francois

Numéro de dépôt :
1027785
Date de dépôt :
17/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'Annecy

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 mai 1977 par monsieur NOEL Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Annecy), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur NOEL Francois domicilié(e) PRINGY (Haute-Savoie) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027785.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 17 mai 1987.

NOEL Francois a également déposé les autres marques suivantes : BATTAILLE , LOC@SAFETY , FERTI EPI


Monsieur NOEL Francois - PRINGY (Haute-Savoie) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-016

Viande, poisson, volailles, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves pickles, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poivre, vinaigre, sauces épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.