Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BATTAILLE
Monsieur noel francois

Numéro de dépôt :
4530734
Date de dépôt :
04/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BATTAILLE de noel francois

Présentation de la marque BATTAILLE

Déposée par voie électronique le 4 mars 2019 par monsieur noel francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATTAILLE »

Le déposant est monsieur noel francois domicilié(e) 44 44 grande rue - 55110 - Montigny-devant-Sassey - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur noel francois domicilié(e) 44 grande rue - 55110 - montigny devant sassey - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 5 ans, la marque BATTAILLE est expirée depuis le 4 mars 2029.

noel francois a également déposé les autres marques suivantes : FERTI EPI


Monsieur noel francois - 44 44 grande rue - 55110 - Montigny-devant-Sassey - France


Monsieur noel francois - 44 grande rue - 55110 - montigny devant sassey - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Inscription le 7 août 2020 - Renonciation totale n°792334 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-07

Engrais.