Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE LAINE
NOEL FRANCINE NEE MARQUETTE

Numéro de dépôt :
1643366
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
01/02/2001
ESPACE LAINE de NOEL FRANCINE NEE MARQUETTE

Présentation de la marque ESPACE LAINE

Déposée le 1 février 1991 par NOEL FRANCINE NEE MARQUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « ESPACE LAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOEL FRANCINE NEE MARQUETTE, domicilié(e) 42 AVENUE CARNOT, 54130 SAINT MAX - France.

La marque ESPACE LAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE LAINE est expirée depuis le 1 février 2001.


NOEL FRANCINE NEE MARQUETTE - 42 AVENUE CARNOT, 54130 SAINT MAX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Laine, fils en laine à tricoter et autres articles de mercerie, vêtements en laine

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.