Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUE LA FORME SOIT AVEC VOUS
NOEL FRANCE S.A., (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1452448
Date de dépôt :
02/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1998
QUE LA FORME SOIT AVEC VOUS de NOEL FRANCE

Présentation de la marque QUE LA FORME SOIT AVEC VOUS

Déposée le 2 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) NOEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUE LA FORME SOIT AVEC VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOEL FRANCE domicilié(e) Rue d'Helmstedt, 35500 VITRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE; - France.

La marque QUE LA FORME SOIT AVEC VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUE LA FORME SOIT AVEC VOUS est expirée depuis le 2 mars 1998.

NOEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , N , AIR SYSTEM , NOEL , NOEL KIDS , (Marque figurative) , N , (Marque figurative) , FRANCAVILA


NOEL FRANCE S.A., (Société Anonyme) - Rue d'Helmstedt, 35500 VITRE. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE; - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

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