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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOEL FRANCE
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Noel chaussures de 0 à 10 ans
Marque expirée - Marque en non vigueur

Noel chaussures de 0 à 10 ans
NOEL FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3466152
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2016
Noel chaussures de 0 à 10 ans de NOEL FRANCE

Présentation de la marque Noel chaussures de 0 à 10 ans

Déposée le 29 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Noel chaussures de 0 à 10 ans »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOEL FRANCE domicilié(e) 6, avenue d'Helmstedt,35500 VITRE - 35500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 731 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noel chaussures de 0 à 10 ans est expirée depuis le 29 novembre 2016.

NOEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , N , AIR SYSTEM , NOEL , NOEL KIDS , (Marque figurative) , N , (Marque figurative) , FRANCAVILA


NOEL FRANCE société par actions simplifiée - 6, avenue d'Helmstedt,35500 VITRE - 35500 - France - SIREN 316731322


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques).