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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOEL FRANCE
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NOEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOEL
NOEL FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1684228
Date de dépôt :
01/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2021
NOEL de NOEL FRANCE

Présentation de la marque NOEL

Déposée le 1 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOEL FRANCE domicilié(e) AVENUE D'HELMSTEDT - 35500 - VITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 731 322 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & PARTNERS domicilié(e) 23-25 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France.

La marque NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOEL est expirée depuis le 1 août 2021.

NOEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , N , AIR SYSTEM , NOEL KIDS , (Marque figurative) , N , (Marque figurative) , FRANCAVILA , ACROPOLE


NOEL FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - AVENUE D'HELMSTEDT - 35500 - VITRE - France - SIREN 316731322


JACOBACCI & PARTNERS - 23-25 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2001 n°2193993 - Publication au BOPI 2001-03-13

Inscription le 12 janvier 1999 - Gage constitué n°270186 - Publication au BOPI 1999-01-12

Inscription le 12 janvier 1999 - Gage constitué n°270189 - Publication au BOPI 1999-01-12

Inscription le 12 janvier 1999 - Gage constitué n°270187 - Publication au BOPI 1999-01-12

Inscription le 12 janvier 1999 - Gage constitué n°270188 - Publication au BOPI 1999-01-12

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2011 n°2472913 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

Inscription le 27 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791489 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27

Chaussures et articles de sport

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].