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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOEL FRANCE
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NOEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOEL
NOEL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1463774
Date de dépôt :
05/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2028
NOEL de NOEL FRANCE

Présentation de la marque NOEL

Déposée le 5 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOEL FRANCE domicilié(e) AVENUE D'HELMSTEDT - 35500 - VITRÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 731 322 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOEL arrivera à expiration en date du 5 mai 2028.

NOEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , N , AIR SYSTEM , NOEL , NOEL KIDS , (Marque figurative) , N , (Marque figurative) , FRANCAVILA


NOEL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - AVENUE D'HELMSTEDT - 35500 - VITRÉ - France - SIREN 316731322


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Renouvellement sans limitation n°2100378 - Publication au BOPI 1997-49

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2007 n°2355346 - Publication au BOPI 2007-11-13

Inscription le 30 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243466 - Publication au BOPI 1997-09-30

Inscription le 12 janvier 1999 - Gage constitué n°270189 - Publication au BOPI 1999-01-12

Inscription le 12 janvier 1999 - Gage constitué n°270186 - Publication au BOPI 1999-01-12

Inscription le 12 janvier 1999 - Gage constitué n°270187 - Publication au BOPI 1999-01-12

Inscription le 12 janvier 1999 - Gage constitué n°270188 - Publication au BOPI 1999-01-12

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2018 n°2678161 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-04-06

Inscription le 27 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791489 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27

Sacs de voyage, Vêtements, lingerie de corps, chaussures.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.