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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOEL FRANCE
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NOEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOEL
NOEL FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1328711
Date de dépôt :
29/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2005
NOEL de NOEL FRANCE

Présentation de la marque NOEL

Déposée le 29 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) NOEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOEL FRANCE domicilié(e) Avenue d'Helmstedt, 35500 VITRE (dossier no 2048244) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2048244) - France.

La marque NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOEL est expirée depuis le 29 octobre 2005.

NOEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , N , AIR SYSTEM , NOEL , NOEL KIDS , (Marque figurative) , N , (Marque figurative) , FRANCAVILA


NOEL FRANCE S.A. - Avenue d'Helmstedt, 35500 VITRE (dossier no 2048244) - France


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2048244) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 1995 n°2048244 - Publication au BOPI 1995-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

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