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Marques déposées par la société NOEL FRANCE
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N
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

N
NOEL FRANCE

Numéro de dépôt :
1324514
Date de dépôt :
25/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2005
N de NOEL FRANCE

Présentation de la marque N

Déposée le 25 septembre 1985 par la société NOEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société NOEL FRANCE domicilié(e) Avenue d'Helmstedt, 35500 VITRE (dossier no 2046555) - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 731 322 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2046555) - France.

La marque N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque N est expirée depuis le 25 septembre 2005.

NOEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , N , AIR SYSTEM , NOEL , NOEL KIDS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FRANCAVILA , ACROPOLE


NOEL FRANCE - Avenue d'Helmstedt, 35500 VITRE (dossier no 2046555) - France - SIREN 316731322


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2046555) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 1995 n°2046555 - Publication au BOPI 1995-03-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].