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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOEL FRANCE
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N
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N
NOEL FRANCE, société anonyme, Rue Savary à Vitré (Ille et Vilaine).

Numéro de dépôt :
1167373
Date de dépôt :
08/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
N de NOEL FRANCE

Présentation de la marque N

Déposée le 8 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) NOEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOEL FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque N est expirée depuis le 8 avril 1991.

NOEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , N , AIR SYSTEM , NOEL , NOEL KIDS , (Marque figurative) , N , (Marque figurative) , FRANCAVILA


NOEL FRANCE, société anonyme, Rue Savary à Vitré (Ille et Vilaine). - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-35

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].